Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
QV ONE
Numéro de dépôt :
3448372
Date de dépôt :
04/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque QV ONE
Déposée le 4 septembre 2006 par COURTIN JEAN DENIS et COONEY CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QV ONE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURTIN JEAN DENIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 avril 2007 - Rejet total n°452397 - Publication au BOPI 2007-04-16
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41